1. Objet du site
Le présent site a pour objet de fournir des informations concernant la candidature de Jean-Marie Fournier aux élections municipales de 2026 de Jonquières-Saint-Vincent.
2. Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet. L’éditeur s’efforce de permettre l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors de son contrôle, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance.
3. Propriété Intellectuelle
Le logo de campagne, les slogans (« L’Expérience, la Proximité, l’Avenir ») et les photos (notamment les prises de vue par drone) sont protégés par le droit d’auteur. Toute utilisation, reproduction ou diffusion à des fins commerciales ou politiques sans l’accord écrit de Jean-Marie Fournier est strictement interdite.
4. Espace de dialogue et commentaires
L’utilisateur s’engage à rédiger des messages respectueux.
Sont strictement interdits : les propos injurieux, diffamatoires, racistes ou incitant à la violence.
L’éditeur se réserve le droit de supprimer tout contenu ne respectant pas ces règles ou les valeurs de la campagne.
5. Responsabilité
L’éditeur apporte le plus grand soin à l’exactitude des informations publiées. Toutefois, l’utilisateur est conscient que les projets et dates mentionnés (notamment pour les réunions publiques ou la présentation de l’équipe) sont susceptibles d’évoluer selon les impératifs de la campagne.
6. Liens Hypertextes
Le site contient des liens vers des réseaux sociaux (Facebook, Instagram) et d’autres plateformes. L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leurs pratiques de confidentialité.